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Marques déposées par la société SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD
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GROUPE TRADITIONS DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE TRADITIONS DU SUD
SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD

Numéro de dépôt :
95555518
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque GROUPE TRADITIONS DU SUD

Déposée le 23 janvier 1995 par la société SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE TRADITIONS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD domicilié(e) "Vinzelles" - Route de Villeneuve, 47190 AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 382 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TERRES DU SUD - France.

La marque GROUPE TRADITIONS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE TRADITIONS DU SUD est expirée depuis le 23 janvier 2005.

SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE GASCOGNE


SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD - "Vinzelles" - Route de Villeneuve, 47190 AIGUILLON - France - SIREN 382382505


GROUPE TERRES DU SUD - France


Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300549 - Publication au BOPI 2000-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.